01-21-2020, 05:38 PM
(01-21-2020, 04:25 PM)Copiattyright a écrit : Pourquoi essayer de faire une "sortie" en voulant avoir raison ? Tu retournes ça comme tu veux, ça n'a rien de perso, mais il n'y a pas d'interprétations à faire, on peut avoir des opinions différentes, par contre on vit dans le même monde où les règles suivantes caractérisent ce qu'est une contrefaçon, et ton produit est pile poil dedans :On va pas épiloguer longtemps, mais dans ta définition il y est question:
https://www.douane.gouv.fr/fiche/infract...ontrefacon
Qu'est-ce que la contrefaçon ?
La contrefaçon constitue une violation d'un droit de propriété intellectuelle. Sont notamment considérées comme telles :
la reproduction, l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une marque identique ou similaire à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation ;
toute copie, importation ou vente d'une invention nouvelle, sans le consentement du titulaire du brevet ;
toute reproduction, totale ou partielle d'un dessin ou modèle, sans autorisation de l'auteur ;
toute édition d'écrits, de compositions musicales, de dessins, de peintures ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie ainsi que toute reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur ;
toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisées sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée de l'artiste interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.
Ce qui va dans ton sens et créée peut être un doute pour toi, c'est que la douane n'ait pas saisi ton appareil au passage et a collecté la TVA, certainement pas au courant de cette propriété intellectuelle, malheureusement le fait d'avoir payé ne légitime pas l'usage de termes flous.
Bon courage pour retrouver de la musique et des mélodies qui sonneront moins faux que ton ampli (désolé pas pu m'empêcher et puis c'est pas si grave, ton ampli n'a pas brulé )
De brevet déposé, de droits d'auteur, de marque déposée, etc...
Cela relève du droit juridique.
Pour ce qui est de ma "copie", le vendeur ne dissimule rien, il dit lui-même qu'il s'agit d'une copie.
Il avoue même avoir planché un an sur les schémas.
Maintenant que celui qui jette la première pierre, regarde dans ses appareils et dites-moi combien de composants ne viennent pas de chine, se sera plus vite compté.
Pour moi ce A100 NHB108,(copie Dartzeel), n'est qu'une curiosité pour moi.
Je ne veux absolument pas en faire l'apologie, mais j'aimerai en savoir plus.
Sinon en tant qu'audiophile,j'ai du Mcintosh, de l'EAD Signature, OPPO UDP 203, CEC drive 51LX, Thorens TD125, JBL 4341, VOT A7, etc...
Cela ne m'empêche pas de sortir des sentiers battus par curiosité.