05-05-2019, 11:30 AM
Dans le cas présent, je n'en suis pas vraiment sûr (extrait du contrat de licence d'Audirvana, que j'utilise aussi):
8.4. – interdiction de cession et de sous-licence
L’UTILISATEUR ne pourra céder ou concéder tout ou partie des droits et obligations résultant du présent contrat, que ce soit dans le cadre d’une cession, d’une sous-licence ou de tout autre contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.
ou pour avoir le contrat dans son intégralité:
https://audirvana.com/fr/user-licence-agreement/
8.4. – interdiction de cession et de sous-licence
L’UTILISATEUR ne pourra céder ou concéder tout ou partie des droits et obligations résultant du présent contrat, que ce soit dans le cadre d’une cession, d’une sous-licence ou de tout autre contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.
ou pour avoir le contrat dans son intégralité:
https://audirvana.com/fr/user-licence-agreement/
